Assurance responsabilité civile études techniques spécialisées VRD et Assainissement

Activités garanties :

Etudes techniques spécialisées VRD assainissement 

Missions d’études techniques spécialisées VRD assainissement, comprenant :

 La conception pour les spécifications techniques détaillées et/ou les plans d’exécution technique des ouvrages 

 La réalisation portant sur la vérification de la conformité des travaux auxdites spécifications et/ou aux plans

d’exécution.

Conducteur de travaux

Pas de conception

Maîtrise d'oeuvre d'exé OK

Proche  BET Assainissement/VRD  car que du VRD (travaux public)

Conclusion: "maîtrise d'œuvre d'exécution pour les lots Assainissements/VRD"

C'est de la maîtrise d'œuvre PARTIEL = on ne peut être que en conception ou que en exé

Si on a les deux, on est en maîtrise d'oeuvre complète

Car il y en a qui font que de la maîtrise d'œuvre = aucun travaux

Les autres corps de métiers font des travaux